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 Sujet du message: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 29 Mai 2008, 19:51 
Défioliant
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Inscription: 26 Jan 2005, 22:50
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L'épouse pas vierge, le mariage annulé
La justice française a annulé un mariage au motif que l'épouse, de religion musulmane comme son mari, avait menti sur sa virginité, a-t-on appris aujourd'hui auprès de l'avocat du mari, Me Xavier Labbée.

L'union a été annulée "pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint" par un jugement du tribunal de Lille (nord) rendu en avril. Alors que sa fiancée lui avait affirmé qu'elle était chaste, une valeur essentielle pour lui, l'homme avait découvert le soir de leurs noces, le 8 juillet 2006, qu'elle ne l'était pas.

L'avocat a justifié sa décision de recourir à une procédure d'annulation, qui revient à considérer que le mariage n'a jamais eu lieu, plutôt qu'à une procédure plus courante de divorce. "Le divorce sanctionne un manquement aux obligations issues du mariage (...) Ici, il y a un vice dès le départ", a-t-il expliqué.

Le tribunal a estimé que l'époux avait conclu cette union "sous l'empire d'une erreur objective" et qu'"une telle erreur était déterminante dans son consentement", selon le jugement publié dans la revue juridique le "Recueil Dalloz".

Source : AFP

Etonnant non ? :mrgreen:


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 29 Mai 2008, 20:25 
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Oui, étonnant mais je pense que c'est une décision juste. Très juste vu qu'elle considère même la stupidité de l'époux. :lol: Ca évite les tracas et frais de divorce.


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 30 Mai 2008, 22:26 
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Oui, je suis d'accord moi aussi avec cette décision de justice.

Il s'agit d'une tromperie ; il en aurait été de même si l'homme avait faussement prétendu être millionnaire, circoncis ou pharmacien diplômé (et que ces arguments avaient emporté la décision de la jeune personne).


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 02 Juin 2008, 12:57 
Ver de vase
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Inscription: 18 Fév 2008, 16:51
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et encore,
ce n'est que du civil ...

j'aurais ajouté un peu de pénal et de droit de la consommation (de non-consommation, dans l'espèce :lol: )

tromperie sur la marchandise ...

CODE DE LA CONSOMMATION (Partie Législative) Article L213-1
(Loi n° 92-1336 du 16 décembre 1992 art. 322 Journal Officiel du 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994)(Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Sera puni d'un emprisonnement de deux ans au plus et d'une amende de 37500 euros au plus ou de l'une de ces deux peines seulement quiconque, qu'il soit ou non partie au contrat, aura trompé ou tenté de tromper le contractant, par quelque moyen en procédé que ce soit, même par l'intermédiaire d'un tiers :
1° Soit sur la nature, l'espèce, l'origine, les qualités substantielles, la composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises ;
2° Soit sur la quantité des choses livrées ou sur leur identité par la livraison d'une marchandise autre que la chose déterminée qui a fait l'objet du contrat ;
3° Soit sur l'aptitude à l'emploi, les risques inhérents à l'utilisation du produit, les contrôles effectués, les modes d'emploi ou les précautions à prendre

!!!

:wink:


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 05 Juin 2008, 00:50 
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Inscription: 24 Jan 2005, 21:48
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Signalé par Fairelejour, un intéressant article du blog d'un avocat faisant un point juridique sur cette "affaire". Apparemment montée en neige hors de toute raison, si j'en juge par les premières pages de quotidiens français que j'aperçois.

http://www.maitre-eolas.fr/2008/05/30/9 ... -se-marier

L'article semble avoir du succès (plus de 1500 commentaires depuis quelques ours).


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 05 Juin 2008, 00:55 
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Ben ouais, ils auraient dû mettre beaucoup plus d'ours. Les ours mangent les intervenants, si moins d'intervenants moins de posts. Fai'che d'avoir toujours raison sauf quand je me trompe.


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 05 Juin 2008, 22:03 
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hier soir en zappant je suis tombé (c' est le mot juste) chez fogiel (le prout), avec favela amara (la neuneu) et une ni-pute-ni-soumise (je crois) qui nous la jouaient "les femmes opprimées et la société patriarcale" et autres grands discours et généralités sur la condition de la femme, "et les lapidations", sortez vos martyrs et brandissez les comme des étendards, et mon cul sur la commode qui grince quand je tortille du fion...

cà manquait terriblement d' un maitre eolas (excellent ce type)
j' ai tenu 3 minutes.
au delà, ce genre d' hystérie collective me file de l' herpes hémorroidal :hum:


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 06 Juin 2008, 00:26 
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M'enfin tout de même, une chose ne vous échappe-t-elle pas ? J'ai lu l'article de maître eolas et une petite chose a attiré mon attention. Le délai pour faire annuler un mariage pour tromperie sur la qualité essentielle de la marchandise est de ... 5 ans ! :mrgreen:

Vraiment ça a tilté dans ma tête de piaf ! 5 ans ! Et on peut obtenir une annulation... C'est à dire une disparition pure et simple des engagements du contrat de mariage. Qu'en est-il dans ce cas d'une éventuelle pension alimentaire ? Hein je vous le demande ! Eh bien y en a tout simplement plus. Trop fort ça ! Merci à ce sympathique juge d'avoir rappelé qu'on peut éventuellement échapper à une hystérique des sacs LV, des samedi boutique et autres nuitées dans hôtel **** à 1200 euros, sans bourse à délier !

Je pronostique une augmentation des ruptures pour mensonge sur la qualité essentielle. "Tu m'as épousé soit disant pour ma beauté intérieure alors qu'en fait tu as épousé l'intérieur de mon portefeuille, alors maintenant que je t'ai bien niqué et que tu m'as bien pompé (au sens propre et figuré) dégage connasse (art 180 du CC)" :fr:

Vive les femmes !


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 10 Juin 2008, 23:29 
Photosynthétique
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Inscription: 01 Mai 2006, 03:12
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Raf Hillman a écrit:
Oui, étonnant mais je pense que c'est une décision juste. Très juste vu qu'elle considère même la stupidité de l'époux. :lol: Ca évite les tracas et frais de divorce.


Elle pourra aussi s'en chercher une plus grosse. Parce que bon, faut pas se leurrer, Monsieur voulait une première main pour ne pas subir une comparaison défavorable à son égard... :jap:

Plus sérieusement, ce n'était surement pas un mariage d'amour (à la limite, comme je l'ai lu dans un article, les deux époux s'appréciaient et ont conclu cette union pour faire plaisir à leurs familles), parce que bien que le mec ait pu se sentir trahi, il n'est surement pas aveugle au point de ne pas se rendre compte du fait que la fille n'aurait jamais pu avouer sa non virginité à qui que ce soit du fait de la pression sociale dans ce milieu.

La pauvre ne s'imaginait sans doute pas qu'il irait se plaindre à tout le monde quand il a vu que le garage n'était pas tout neuf. C'est garanti ou remboursé. :)


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 11 Juin 2008, 00:17 
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Messages: 6882
Citation:
Elle pourra aussi s'en chercher une plus grosse. Parce que bon, faut pas se leurrer, Monsieur voulait une première main pour ne pas subir une comparaison défavorable à son égard...

Bah, le gag est un peu éculé et épuisé par les ultra-féministes, mais t'as bien fait de le rappeler. Et comme psychanalyse lacano-comparative sur la grosseur des bites... Ca me laisse un peu perplexe : Si ces choses-là étaient aussi simples à cerner, ce serait plus simple - bien entendu.

Monsieur voulait sans doute une première main pour des raisons multiples et toutes imbriquées confusionnellement dans son cogito et émotions. C'était pareil un peu partout il n'y a pas si longtemps - et même chez les longues mèches la virginité était une sorte d'exigence, comme quoi... Le gars a peut-être vraiment été ébranlé et meurtri parce que l'être aimé n'était pas celui idéalisé. Cette déception, aussi ridicule qu'elle soit, est sufisante pour déjà foirer leurs perspectives d'avenir ensemble. Autant arrêter les dégâts par une annulation, ils sont encore jeunes. Et puis le mariage est une connerie de contrat.


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 Sujet du message: Re: Pas vierge, plus mariée !
MessagePosté: 02 Jan 2010, 16:36 
Glorbs
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Inscription: 02 Aoû 2005, 16:37
Messages: 656
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diadok a écrit:
hier soir en zappant je suis tombé (c' est le mot juste) chez fogiel (le prout), avec favela amara (la neuneu) et une ni-pute-ni-soumise (je crois) qui nous la jouaient "les femmes opprimées et la société patriarcale" et autres grands discours et généralités sur la condition de la femme, "et les lapidations", sortez vos martyrs et brandissez les comme des étendards, et mon cul sur la commode qui grince quand je tortille du fion...

cà manquait terriblement d' un maitre eolas (excellent ce type)
j' ai tenu 3 minutes.
au delà, ce genre d' hystérie collective me file de l' herpes hémorroidal :hum:


t'aime pas faut pas regarder

Comme personne n'a réagit a ce post , Il est possible que je me trompe de sens sur ton discours
N'empêche que j'ai plus la gerbe en te lisant qu'en écoutant un discours de féministe (quel qu'il soit)


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